Le transport médicalisé est une nécessité pour de nombreux patients nécessitant une hospitalisation, une consultation médicale ou une rééducation. Les déplacements en taxi peuvent être nécessaires, notamment lorsque les patients ne sont pas en mesure de conduire ou lorsqu’il n’y a pas d’autres moyens de transport disponibles. Heureusement, il est possible de se faire rembourser les frais de transport en taxi par l’Assurance-maladie.
Les étapes à suivre pour obtenir le remboursement du taxi
Le transport médical en taxi peut être remboursé par la sécurité sociale, sous certaines conditions. Voici les étapes à suivre pour obtenir le remboursement de vos frais de transport :
- Obtenir une prescription médicale : avant de bénéficier d’un remboursement, vous devez obtenir une prescription médicale de votre médecin traitant, qui précise le type de transport adapté à votre état de santé. Le médecin pourra également vous fournir les justificatifs nécessaires à la sécurité sociale.
- Choisir un taxi conventionné : vous pouvez vous déplacer en taxi conventionné ou en transport assis professionnalisé, tel que le VSL. Ces moyens de transport sont habilités et agréés pour assurer le transport de patients.
- Demander une prise en charge des frais : pour bénéficier du remboursement de vos frais de transport, vous devez présenter un bon de transport à l’ambulancier ou au chauffeur de taxi conventionné. Ce bon de transport est délivré par votre médecin traitant ou l’établissement de santé qui vous a prescrit le transport.
- Être remboursé : une fois le transport effectué, vous devez envoyer la facture originale à votre caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) pour obtenir le remboursement de vos frais de transport. Il est également possible de demander un accord préalable si le transport nécessite un transporteur sanitaire ou un taxi conventionné pour les longues distances.
Nécessité de la prescription médicale
Pour bénéficier d’un remboursement de taxi par la sécurité sociale, il est nécessaire de remplir certaines conditions. Tout d’abord, le transport en taxi doit être prescrit par un médecin, un dentiste, une sage-femme ou un masseur-kinésithérapeute. La prescription doit mentionner la nécessité d’un transport en taxi pour des raisons médicales et les justificatifs de la prescription doivent être fournis à la sécurité sociale.
La prescription médicale de transport doit être remise au patient avant le trajet. Cette prescription est également nécessaire pour bénéficier d’une prise en charge des frais de transport en ambulance ou en véhicule sanitaire léger (VSL). Les déplacements en taxi conventionné sont également pris en charge si le transport est prescrit par un médecin et si le taxi est conventionné avec la Caisse primaire d’assurance maladie (CPAM).
Quels sont les types de transports remboursés par la Sécu ?
La sécurité sociale rembourse les transports en taxi pris en charge par un médecin prescripteur dans les cas suivants :
- Traitements médicaux : si vous devez suivre un traitement médical lourd et que votre état de santé ne vous permet pas d’utiliser les transports en commun, votre médecin peut prescrire des taxis pour vos déplacements. Les frais de transport sont alors pris en charge à 65 % par l’Assurance Maladie.
- Affections de longue durée : si vous êtes atteint d’une affection de longue durée (ALD), vous pouvez bénéficier d’une prise en charge à 100 % des frais de transport en taxi, dans la limite de 2 allers-retours par semaine pour les soins liés à cette affection.
- Handicap : si vous êtes en situation de handicap, vous pouvez bénéficier d’une prise en charge des frais de transport en taxi pour vos déplacements liés aux soins, dans la limite de 50 déplacements par an.
Et pour être éligible à un remboursement, le transport en taxi doit être réalisé dans des situations particulières telles que :
- Une incapacité de se déplacer seul(e) ou avec l’aide d’un accompagnateur ;
- Un éloignement important du lieu de soins ;
- L’absence de moyens de transport adaptés ou disponibles.
Il est important de souligner que le remboursement des transports en taxi est réservé aux situations médicales qui ne peuvent pas être prises en charge par les transports en commun, par exemple lorsque la personne doit se déplacer avec un fauteuil roulant ou lorsqu’elle nécessite un accompagnement spécifique.
Mais de manière générale, les remboursements sont possibles dans plusieurs cas, tels que les hospitalisations, les rendez-vous médicaux, les traitements de longue durée, les transports de malades assis, les accidents du travail, les maladies professionnelles, les séances de dialyse, les séances de radiothérapie, les examens médicaux et les transferts vers un autre établissement hospitalier.
Le transport en taxi doit être effectué par un taxi conventionné, VSL ou transport assis professionnalisé (TAP), habilité à transporter des personnes malades ou en situation de handicap. Les chauffeurs de taxi doivent être diplômés d’État et les véhicules sanitaires légers (VSL) doivent être climatisés et confortables pour permettre un transport dans les meilleures conditions.
Remboursement des taxis conventionnés avec la CPAM
Les taxis conventionnés CPAM (caisse primaire d’assurance maladie) sont des taxis professionnalisés, équipés de véhicules sanitaires climatisés et adaptés aux personnes à mobilité réduite. Les chauffeurs de taxi conventionné ont suivi une formation spécifique et sont habilités à transporter des patients dans les meilleures conditions et en toute sécurité. Les taxis conventionnés CPAM assurent également le transport en taxi pour les patients nécessitant une position assise ou allongée.
La caisse primaire d’assurance maladie peut prendre en charge une partie ou la totalité des frais de transport, en fonction de la distance parcourue, du type de transport et du mode de prise en charge (tiers payant ou avance de frais). Les transports de longue distance et les transports médicalisés sont souvent mieux remboursés.
Le tiers payant est possible pour les frais de transport en taxi, c’est-à-dire que le patient n’a pas à avancer les frais, la CPAM se chargeant directement de régler le transporteur. Il est donc important de choisir un transporteur agréé pour s’assurer que les frais seront pris en charge. Si vous êtes à Lille et ses environs, vous pouvez notamment faire appel à Taxi Lille Centre pour réserver votre taxi conventionné CPAM en téléphonant au 06 56 69 70 70.
Il est important de faire appel à des transporteurs sanitaires agréés et conventionnés par la CPAM, afin d’assurer le transport en toute sécurité et dans les meilleures conditions possible. C’est exactement le cas de Taxi Lille Centre.
